Bernard 26 juin 2012 1 Commentaire

Ce que permettrait un Revenu de Base distribué en Monnaie Locale.

Pour des raisons pratiques, le RB doit être délivré par la commune de résidence sous forme de virement bancaire le 1er de chaque mois sur les comptes des résidents en situation régulière dans une banque de dépôt (BD). Le « pouvoir d’achat » est généré sous forme monétique (carte bancaire par exemple). Cela permettra de prélever (à la source, par la banque) les différentes taxes à la consommation (TVA) ainsi que les impôts pour les artisans, les commerçants ainsi que tous les particuliers qui échangeront des biens et services (même principe que les SEL sans en avoir les inconvénients).

Le système bancaire devra fournir pour chaque compte une comptabilité analytique de ces dépenses (ceci pour répondre à la question : quelle a été la destination de ces achats ?). Ces données sont évidemment confidentielles mais peuvent être consolidées selon certains critères pour positionner ainsi les indicateurs nécessaires au suivi de projet. Ces banques de Dépôt (BD) doivent assurer une double comptabilité (En euros et en francs) car sur le territoire, toutes les transactions qui peuvent se faire en Franc peuvent l’être aussi en Euro.

Quel est donc le « pouvoir d’achat » généré par ce RB ? Que peut-on acheter avec cette monnaie locale ?

Il est possible d’acheter tous les produits et services de première nécessité et bien plus : l’alimentation, l’habillement, les loyers, les services à la personne, les « fluides » au delà du potentiel « gratuit » si ce dispositif est mis en place (eau, gaz, « pétrole », électricité), les communications (tél, internet,télévision), les transports en commun, les petits appareils électroménager dont la valeur n’excède pas le RB. Il n’y a pas d’obligation de destination. Les Seuls régulateurs seront les taxes à la consommation plus ou moins importantes selon le bien ou le service acheté. Rien n’empêchera un artiste peintre, par exemple, de payer ses pinceaux, sa peinture et ses toiles avec la monnaie locale du RB.

Ce qu’on ne peut pas acheter avec cette monnaie locale

Pour des raisons compréhensibles et déontologiques, avec la monnaie locale on ne pourra pas se procurer de « drogues », telles que le tabac et l’alcool (ainsi que les drogues actuellement illicites). Celles-ci ne pourront être achetées qu’en monnaie commune : l’Euro.

Il en est de même pour tous les jeux de hasard : FdJ loto, PMU, casino et autres jeux d’argent « en ligne », le gain de ces jeux étant lui-même délivré en euros.

Tous les investissements « lourds »  (supérieure au RB) des ménages – achat de voiture, biens immobilier ou de gros mobiliers, actions mobilières, etc. – le seront en euros.  Aucune transaction supérieure à 50 euros ne pourra se faire en espèce. Ceci, bien évidemment pour éviter les fraudes, le « noir », le « black »… Les transactions se feront sous forme monétique, par virement, par carte bancaire ou maintenant par la téléphonie mobile sachant que les chèques vont disparaître mais qu’ils sont toujours dans le circuit.

Il est évident que cette monnaie locale ne peut-être utilisée (comme son nom l’indique) que sur le territoire. Le tourisme, comme tout le commerce international, se fera donc en monnaie commune (voyage, résidence, frais de bouche…)

Quelques exemples pour démontrer l’intérêt de ce bi-monétarisme

Cette monnaie est volatile grâce à sa circulation.

Si l’Etat distribue un RB de 600 milliard annuel à l’ensemble de ses citoyens et des résidents étrangers en situation régulière – ce qui semble énorme – il les récupère dans l’année par les impôts et taxes générés par la seule circulation de cette monnaie. Si l’on reprend l’histoire triviale du riche allemand qui visite l’Irlande,  la circulation qu’il génère avec cette monnaie « prêtée » permettrait de percevoir des taxes et impôts à chaque transaction. C’est  l’avantage d’une monnaie locale sur la monnaie des SEL. Si on imagine une TVA moyenne de 10% et 10% d’impôt (pour simplifier : sans TVA récupérable ni impôts progressifs)

• l’hôtelier paiera 10 € de TVA, le boucher 10 € d’impôts
• Le boucher paiera 10 € de TVA, l’éleveur 10 € d’impôts
• L’éleveur  paiera 10 € de TVA, la coopérative agricole 10 € d’impôts
• Le directeur de la coopérative paiera 10 € de TVA, le  pub 10 € d’impôts
• Le barman paiera 10€ de TVA, la prostitué  10 € d’impôts
• La prostitué paiera 10 € de TVA, l’hôtelier 10 € d’impôts.

On voit ainsi que la distribution d’une monnaie locale est volatile car récupérée par l’Etat dès la 5ème transaction. C’est ce qui se produit dans les ménages et la vie courante. L’argent qui a servi à payer le loyer (taxé) sert au loueur (qui paiera de impôts). L’argent du pain permettra au boulanger des achats, etc. etc.

Grâce à ce RB distribué en monnaie locale, nous aurons une notion plus réelle du PIB. L’activité bénévole qui actuellement n’est jamais comptabilisée ni rétribuée le serait. Restera quand même toute l’énergie du travail domestique, garde d’enfant, etc,   mais justement, le RB permettra de s’offrir ou d’échanger des services à domicile même si les TVA sont minimes pour redonner à la monnaie son utilité première : la « simplification du troc ».

Comme cette monnaie est volatile, elle ne peut pas créer d’inflation.

Le pouvoir d’achat est donc réévaluer pour les revenus les plus bas (revenu actuel individuel inférieur à 2 000 €) sans créer l’inflation que provoque le SMIC. On pourrait aussi vérifier que le coût du travail devrait diminuer.

D’un point de vue international la distribution d’un RB en monnaie locale permettrait une réelle coopération (gagnants-gagnants).